Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELASMAP
ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT

Numéro de dépôt :
1012462
Date de dépôt :
16/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de ROUBAIX

Présentation de la marque ELASMAP

Déposée le 16 mars 1977 par ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de ROUBAIX), la marque française « ELASMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT domicilié(e) (S.A.), 228, Avenue Alfred Motte BP 9328 59061 Roubaix Cédex 1. - France.

La marque ELASMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ELASMAP est expirée depuis le 16 mars 1987.

ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT a également déposé les autres marques suivantes : VELKID , CLAIRVEL , SPORVEL , VELJEAN , VELDONNA , VELIMPER , TROIS EPIS , TROIS EPIS , VELNORD


ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT - (S.A.), 228, Avenue Alfred Motte BP 9328 59061 Roubaix Cédex 1. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020

Tissus élastiques destinés à l'enduction, soit des tissus élastiques enduits.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.